Statuts mis à jour après délibération de l’assemblée Générale du 20 mai 2006
Et du Conseil d’Administration du 8 octobre 2006

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : SAHARIENS.

ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but de favoriser la découverte du désert et de ses populations, et toute action concourant à cet objet.

ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé chez M. Jean-Michel Cortès à  Carqueiranne, 83320, Les Jardins de Provence.

ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Composition de l’association
L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
Sont « membres actifs » ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
Sont « membres d’honneur » les personnes désignées comme telles par le Conseil d’Administration au vu des services rendus à l’association. Ces membres d’honneur sont exonérés de cotisation.

ARTICLE 6 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association en tant que membre actif, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
•la démission,
•le décès,
•la radiation prononcée pour motif grave.
Le règlement intérieur précisera la procédure de radiation.

ARTICLE 8 : Affiliation
Jusqu’à décision contraire du conseil d’administration, l’association SAHARIENS n’est affiliée à aucune fédération.

ARTICLE 9 : Les sections
Jusqu’à décision contraire du Conseil d’Administration, il n’est pas prévu de sections.

ARTICLE 10 : Les ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent :
•des cotisations ;
•de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ;
•de subventions éventuelles ;
•de dons manuels ;
•de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles légales en vigueur.

ARTICLE 11 : L’assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an . Tous les membres de l'association à jour de leur cotisation peuvent en faire partie.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier électronique ou courrier postal, et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L'assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 12 : Le conseil d’administration
L'association est dirigée par un conseil d'administration qui se compose de 6 membres minimum et 12 membres maximum, élus par l'assemblée générale pour trois ans et rééligibles.
Le conseil d'administration élit en son sein un bureau composé d'au moins 2 membres : un Président et un Trésorier.
En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration mais ne peuvent pas l'être au bureau.

ARTICLE 13 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

ARTICLE 14 : L’assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 15 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi pour préciser les procédures et modalités de fonctionnement de l’association.

ARTICLE 16 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Hyères-les-Palmiers le 21 mai 2006

Le président                         Le trésorier
Jean-Marc Tourreilles            Jean-Bernard Fiebach
 

Association : SAHARIENS.
No de parution : 20040019
Département (Région) : Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Var.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture du Var. SAHARIENS. Objet : favoriser la découverte du désert et de ses populations. Siège social : 60, traverse des Mûriers, 83400 Hyères.Date de la déclaration : 1^er avril 2004.